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L'AMF publie une terminologie des coûts et frais utilisée pour clients non professionnels.
Ce guide a pour objectif d’harmoniser les informations sur les coûts et frais communiquées aux clients en invitant les PSI et les CIF à prendre en compte les terminologies figurant dans le glossaire qui lui est annexé. Ces acteurs sont également encouragés à accompagner ces informations d’éléments pédagogiques (lien vers un glossaire, illustrations, etc.).
Il a été élaboré par le secrétariat général du Comité consultatif du secteur financier (CCSF), qui associe notamment les professionnels du secteur financier et les associations de consommateurs, en collaboration avec l’Autorité des marchés financiers (AMF).
Il présente :
• les coûts ponctuels s’appliquant lors de certaines opérations (ouverture, clôture d’un compte, transaction sur un titre ou un placement financier par exemple) ;
• les coûts récurrents s’appliquant régulièrement et liés à la détention de titres financiers ou de parts de placements collectifs ou à la fourniture d’un service d’investissement dans la durée (par exemple de la gestion sous mandat) ;
• les frais accessoires qui représentent des frais facturés lorsque certaines conditions sont réunies.
Rapport à télécharger ici :
